CONSEIL DE SA MAJESTE [legislation - gouvernement]
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YenSid
<center>LE CONSEIL DE SA MAJESTE
[img]http://img106.xooimage.com/files/e/a/2/cabinet-44304ce.png[/img]
</center>
Le souverain nomme librement les membres de son cabinet qui lui apporte conseil quant au gouvernement du pays.
Il est usuel que le souverain fasse membre du conseil les secrétaires d'Etats et directeurs d'agence, faisant ainsi de ce conseil un organe décisionnel au sein de l'Etat administratif.
[img]http://img106.xooimage.com/files/e/a/2/cabinet-44304ce.png[/img]
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Le souverain nomme librement les membres de son cabinet qui lui apporte conseil quant au gouvernement du pays.
Il est usuel que le souverain fasse membre du conseil les secrétaires d'Etats et directeurs d'agence, faisant ainsi de ce conseil un organe décisionnel au sein de l'Etat administratif.
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YenSid
Tous étaient arrivés en groupe ce jour-là. La Grande-Duchesse siégeait déjà, en bout de table.
Les stratèges prirent place sur invitation de la souveraine.
[quote]La grande-duchesse Ellen :Très bien, je vous annonce les nominations de Gustav Klein à la tête de la chancellerie, et de Frank Schmitt à la tête du Trésor. Y-a-t-il des oppositions?
[rien]
Parfait.
Il est important désormais d'afficher une ligne politique clair pour montrer à la population notre volonté de changer les choses. Quelqu'un a-t-il des pistes?
Karl de Kronenberg : Il serait souhaitable de commander plusieurs études sur l'état du pays, tant d'un point de vue économique que démographique.
Ellen : Je suis d'accord avec vous. Je vous charge d'ailleurs de coordonner ces études et de nous les faire parvenir le plus rapidement possible.
Edouard, vous êtes le doyen de cette assemblée, et en tant que tel j'aimerai que vous supervisiez la sécurité de notre pays. Je souhaiterai un rapport de l'état actuel des choses et des perspectives d'évolution.
[Edouard de Malderen pris note sans dire un mot]
Enfin, j'attends de vous tous des propositions de textes pour faire évoluer la situation et permettre le retour rapide du développement dans notre pays.[/quote]
Il y eut encore quelques discutions sur les affaires courantes, le reste des cérémonies d'intronisation et la décision fut prise d'établir les grandes lignes de la politique du Grand-Duché d'ici maximum 6 semaines.
Les stratèges prirent place sur invitation de la souveraine.
[quote]La grande-duchesse Ellen :Très bien, je vous annonce les nominations de Gustav Klein à la tête de la chancellerie, et de Frank Schmitt à la tête du Trésor. Y-a-t-il des oppositions?
[rien]
Parfait.
Il est important désormais d'afficher une ligne politique clair pour montrer à la population notre volonté de changer les choses. Quelqu'un a-t-il des pistes?
Karl de Kronenberg : Il serait souhaitable de commander plusieurs études sur l'état du pays, tant d'un point de vue économique que démographique.
Ellen : Je suis d'accord avec vous. Je vous charge d'ailleurs de coordonner ces études et de nous les faire parvenir le plus rapidement possible.
Edouard, vous êtes le doyen de cette assemblée, et en tant que tel j'aimerai que vous supervisiez la sécurité de notre pays. Je souhaiterai un rapport de l'état actuel des choses et des perspectives d'évolution.
[Edouard de Malderen pris note sans dire un mot]
Enfin, j'attends de vous tous des propositions de textes pour faire évoluer la situation et permettre le retour rapide du développement dans notre pays.[/quote]
Il y eut encore quelques discutions sur les affaires courantes, le reste des cérémonies d'intronisation et la décision fut prise d'établir les grandes lignes de la politique du Grand-Duché d'ici maximum 6 semaines.
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YenSid
Séance du 8 mai 2020
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Déclaration de politique générale:
L'Etat a une mission envers les citoyens. Cette mission peut s'entendre comme celui d'assurer la sécurité des citoyens.
Cette sécurité se divise en plusieurs domaine, qui relèveront de l'action étatique :
2] Etude de la pétition sur la "modernisation des institutions" au grand-duché
Les revendications pour une représentation populaire au niveau national seront étudiés.
Une réponse sera apportée dans un délai raisonnable.
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Déclaration de politique générale:
L'Etat a une mission envers les citoyens. Cette mission peut s'entendre comme celui d'assurer la sécurité des citoyens.
Cette sécurité se divise en plusieurs domaine, qui relèveront de l'action étatique :
- - Assurer la sûreté de la vie au grand-duché en développant des services d'urgences : pompiers, hôpitaux et services médicaux.
- Assurer la sûreté des individus les uns par rapport aux autres : police, justice et contrôle prudentiel.
- Promouvoir le développement économique qui permettra de maintenir les services énoncés plus haut : formation, investissement en infrastructures, aide au développement.
- Assurer la représentation du pays face aux nations tierces : diplomatie, forces armées et culture.
2] Etude de la pétition sur la "modernisation des institutions" au grand-duché
Les revendications pour une représentation populaire au niveau national seront étudiés.
Une réponse sera apportée dans un délai raisonnable.
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YenSid
Séance du 29 mai 2020
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Décret sur les institutions financières du pays:
Désormais, toute organisation dont l'une des activités est la gestion d'actif ou de passif financier, devra obtenir une licence pour exercer.
Ces licences ne seront pas payantes, mais répondront à des contrôles stricts de la part de l'administration grand-ducale, en matière de solvabilité et de liquidité notamment.
Ces licences seront attribuées par le conseil des stratèges, sur avis d'une commission fonctionnaire.
Ce décret ré-établit la règle du secret bancaire au grand-duché. Seule le service antiterrorisme et de lutte contre le blanchiment sera autorisé à contrôlé les comptes domicilié sur au grand-duché.
2] Organisation institutionnelle, réponse à la pétition précédemment traitée:
Le Conseil des Stratèges réaffirme sa volonté de maintenir les institutions du pays, mais observe la nécessité d'une modernisation de celles-ci. Pour être efficace, un pays se doit d'avoir des institutions durables et homogènes. C'est pourquoi, il est mis à l'étude la création d'une charte institutionnelle, fixant les grandes règles de fonctionnement du pouvoir étatique.
Un décret complètera cette charte afin d'organiser le découpage administratif du pays, ainsi que le mode de gouvernance des villes, et des régions.
Sur le point de la représentation nationale du peuple, une assemblée va être désignée. Le mode de sélection des membres n'a pas encore été arrêté. Le rôle de cette assemblée sera et demeurera d'établir un dialogue officiel entre le peuple et le pouvoir central. Nous réaffirmons que le pouvoir décisionnel en matière de législation et d'exécution doit rester le domaine réservé de sa majesté la grande-duchesse en consensus avec le conseil des stratèges.
Dans un but de plus de transparence, un budget sera établit et publié pour l'année 2021.
3] Officialisation des services secrets du Grand-duché:
Ces services clandestins ont été créé par le défunt grand-duc Isidor II, dans un but de maintenir l'ordre dans le pays. Nous savons tous que d'autres usages en ont été fait.
Dans le but de rassurer les citoyens Litzburgeois, la Grande-duchesse affirme maintenir cette force de renseignement contribuant pleinement à la sécurité interne du pays, mais officialise son existence. Ce service est contrairement au autres services administratifs, entièrement attaché à sa seule majesté la Grande-Duchesse. Le doyen du Conseil des Stratèges a cependant un droit de regard sur les activités de ce service, et a le devoir d'alerter le conseil de toute action contraire à l'intérêt du pays.
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Décret sur les institutions financières du pays:
Désormais, toute organisation dont l'une des activités est la gestion d'actif ou de passif financier, devra obtenir une licence pour exercer.
Ces licences ne seront pas payantes, mais répondront à des contrôles stricts de la part de l'administration grand-ducale, en matière de solvabilité et de liquidité notamment.
Ces licences seront attribuées par le conseil des stratèges, sur avis d'une commission fonctionnaire.
Ce décret ré-établit la règle du secret bancaire au grand-duché. Seule le service antiterrorisme et de lutte contre le blanchiment sera autorisé à contrôlé les comptes domicilié sur au grand-duché.
2] Organisation institutionnelle, réponse à la pétition précédemment traitée:
Le Conseil des Stratèges réaffirme sa volonté de maintenir les institutions du pays, mais observe la nécessité d'une modernisation de celles-ci. Pour être efficace, un pays se doit d'avoir des institutions durables et homogènes. C'est pourquoi, il est mis à l'étude la création d'une charte institutionnelle, fixant les grandes règles de fonctionnement du pouvoir étatique.
Un décret complètera cette charte afin d'organiser le découpage administratif du pays, ainsi que le mode de gouvernance des villes, et des régions.
Sur le point de la représentation nationale du peuple, une assemblée va être désignée. Le mode de sélection des membres n'a pas encore été arrêté. Le rôle de cette assemblée sera et demeurera d'établir un dialogue officiel entre le peuple et le pouvoir central. Nous réaffirmons que le pouvoir décisionnel en matière de législation et d'exécution doit rester le domaine réservé de sa majesté la grande-duchesse en consensus avec le conseil des stratèges.
Dans un but de plus de transparence, un budget sera établit et publié pour l'année 2021.
3] Officialisation des services secrets du Grand-duché:
Ces services clandestins ont été créé par le défunt grand-duc Isidor II, dans un but de maintenir l'ordre dans le pays. Nous savons tous que d'autres usages en ont été fait.
Dans le but de rassurer les citoyens Litzburgeois, la Grande-duchesse affirme maintenir cette force de renseignement contribuant pleinement à la sécurité interne du pays, mais officialise son existence. Ce service est contrairement au autres services administratifs, entièrement attaché à sa seule majesté la Grande-Duchesse. Le doyen du Conseil des Stratèges a cependant un droit de regard sur les activités de ce service, et a le devoir d'alerter le conseil de toute action contraire à l'intérêt du pays.
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YenSid
Séance du 29 mai 2020
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Refonte du système institutionnel litzburgeois:
Les institutions fonctionneront désormais selon ce schéma :
[img]http://img92.xooimage.com/files/2/4/a/institutions-3c40175.png[/img]
La législation sera établie selon le schéma ci-après :
[img]http://img92.xooimage.com/files/8/e/8/legislation-3c4019e.png[/img]
Au niveau local, dans chaque commune, chaque personne apte à voter élit une liste de conseillers dont le leader sera bourgmestre pour un mandat de 3 ans. Ce bourgmestre a la charge de s'occuper des activités locales. Il se doit d'appliquer la réglementation nationale.
2] Organisation de l'élection des membres de la chambre populaire
Des élections seront organisées dans 18 jours pour désigner les 50 membres de la chambre, et seront validées lors de la prochaine réunion du conseil des stratèges.
3] Validation des nominations:
Heinrick Langlois est confirmé dans son rôle de Secrétaire général de sa majesté, et devra veiller à la coordination des ministères de la couronne.
D'autres nominations seront effectuées dans les jours à venir, elles auront toutes reçu l'approbation du conseil.
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Refonte du système institutionnel litzburgeois:
Les institutions fonctionneront désormais selon ce schéma :
[img]http://img92.xooimage.com/files/2/4/a/institutions-3c40175.png[/img]
La législation sera établie selon le schéma ci-après :
[img]http://img92.xooimage.com/files/8/e/8/legislation-3c4019e.png[/img]
Au niveau local, dans chaque commune, chaque personne apte à voter élit une liste de conseillers dont le leader sera bourgmestre pour un mandat de 3 ans. Ce bourgmestre a la charge de s'occuper des activités locales. Il se doit d'appliquer la réglementation nationale.
2] Organisation de l'élection des membres de la chambre populaire
Des élections seront organisées dans 18 jours pour désigner les 50 membres de la chambre, et seront validées lors de la prochaine réunion du conseil des stratèges.
3] Validation des nominations:
Heinrick Langlois est confirmé dans son rôle de Secrétaire général de sa majesté, et devra veiller à la coordination des ministères de la couronne.
D'autres nominations seront effectuées dans les jours à venir, elles auront toutes reçu l'approbation du conseil.
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YenSid
Communication exceptionnelle du 10 juillet 2020
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, publie les nominations suivantes :
Ministre :
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, publie les nominations suivantes :
Ministre :
- - Affaires étrangères : Gustav Klein
- Trésor : Franck Schmitt
- Education : Jean-Marie Bloch
- Justice : Astrid Heinze
- Santé et système social : Frank Frietz
- - Agence pour la Recherche et l'Etude des Sciences (ARES) : Klaus von Dietrich
- Agence pour le Développement Economique du Litzburg (ADEL) : Heike Holdt
- Agence Nationale pour la Culture et le Sport (ANCS) : Markus Loewe
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YenSid
Séance du 18 juillet 2020
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Officialisation des résultats de l'élection des membres de la Chambre populaire nationale:
Les 50 membres ont été désignés lors des scrutins des 16 et 17 juillet 2020. Ils prendront leurs fonctions au 1er Août 2020.
Nous rappelons que tout groupement politique ou syndical au niveau national est strictement prohibé. Cependant, les membres pourront se placer dans la chambre selon leurs inflexions politiques communes.
Les résultats sont :
- 33 membres se voulant conservateurs
- 11 membres se voulant réformateurs
- 6 membres plaidant pour plus de dévolution envers les localités
2] Amnistie pour les prisonniers politiques:
Après apports de nouveaux éléments tenus secrets jusque-là, une série de 370 libérations va avoir lieu, et 52 réhabilitations vont être prononcées. Ces personnes avaient été enlevées puis faites prisonnières ou exécutées par les services de sécurité du défunt grand-duc Isidor II.
3] Politique d'infrastructure:
Suite à trois décennies durant lesquelles l'investissement s'est arrêté, le Grand-duché va investir dans les infrastructures de communication, avec pour premier objectif la création d'une réseau 4G (de 4ème génération) qui permettra l'accès de chacun à la téléphonie, ainsi qu'au transfert de données via Internet.
Les actuelles lignes fixes encore en service, seront à terme réservées à l'usage exclusif des administrations publiques.
Afin de réaliser ce projet, la société Litz Telecom, financée majoritairement par le Credit Litzburgeois, devra trouver un partenaire possédant cette technologie. Cet partenariat devra s'effectuer sous patronat du ministère de Sa Majesté.
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclare les décisions suivantes.
1] Officialisation des résultats de l'élection des membres de la Chambre populaire nationale:
Les 50 membres ont été désignés lors des scrutins des 16 et 17 juillet 2020. Ils prendront leurs fonctions au 1er Août 2020.
Nous rappelons que tout groupement politique ou syndical au niveau national est strictement prohibé. Cependant, les membres pourront se placer dans la chambre selon leurs inflexions politiques communes.
Les résultats sont :
- 33 membres se voulant conservateurs
- 11 membres se voulant réformateurs
- 6 membres plaidant pour plus de dévolution envers les localités
2] Amnistie pour les prisonniers politiques:
Après apports de nouveaux éléments tenus secrets jusque-là, une série de 370 libérations va avoir lieu, et 52 réhabilitations vont être prononcées. Ces personnes avaient été enlevées puis faites prisonnières ou exécutées par les services de sécurité du défunt grand-duc Isidor II.
3] Politique d'infrastructure:
Suite à trois décennies durant lesquelles l'investissement s'est arrêté, le Grand-duché va investir dans les infrastructures de communication, avec pour premier objectif la création d'une réseau 4G (de 4ème génération) qui permettra l'accès de chacun à la téléphonie, ainsi qu'au transfert de données via Internet.
Les actuelles lignes fixes encore en service, seront à terme réservées à l'usage exclusif des administrations publiques.
Afin de réaliser ce projet, la société Litz Telecom, financée majoritairement par le Credit Litzburgeois, devra trouver un partenaire possédant cette technologie. Cet partenariat devra s'effectuer sous patronat du ministère de Sa Majesté.
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YenSid
Communication exceptionnelle du 5 octobre 2020
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclarent :
La création de la Banque Internationale du Litzburg (BIL):
La BIL est créée dans le but de redéveloppé l'influence du Litzburg sur la scène internationale du financement.
Elle est possédée à 1/3 par le Crédit Litzburgeois, à 50% par le Grand-Duché et le reste par des investisseurs litzburgeois. Cet actionnariat est fixe et ne peut être modifié qu'avec l'aval du conseil des Stratèges.
Ce dernier nomme à sa tête, Ulrich von Felten, 54 ans, pour un mandat à durée indéterminée.
[img]http://www.industrie.lu/im/i/l/BIL-Logo.gif[/img]
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclarent :
La création de la Banque Internationale du Litzburg (BIL):
La BIL est créée dans le but de redéveloppé l'influence du Litzburg sur la scène internationale du financement.
Elle est possédée à 1/3 par le Crédit Litzburgeois, à 50% par le Grand-Duché et le reste par des investisseurs litzburgeois. Cet actionnariat est fixe et ne peut être modifié qu'avec l'aval du conseil des Stratèges.
Ce dernier nomme à sa tête, Ulrich von Felten, 54 ans, pour un mandat à durée indéterminée.
[img]http://www.industrie.lu/im/i/l/BIL-Logo.gif[/img]
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YenSid
Séance exceptionnelle du 8 mai 2021
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclarent :
La mise en place du plan biennal pour le relancement de l’économie du Grand-duché du Litzburg.[quote]
L’économie Litzburgeoise ne remet pas en cause le caractère artisan et agricole d’une majorité de son économie. Cependant, dans l’optique de fournir une qualité de vie supérieur à ses sujets, une modernisation de l’économie s’impose.
Pour permettre cela, des nouvelles infrastructures devront être construites et développées. En tête celles-ci, les infrastructures de communications seront prioritaires. Un consortium international sera chargé de cela.
Pour faire face à la future demande énergétique, le Grand-duché prévoit l’installation de nouvelles capacités, en priorité dans les principales villes du pays. La filière nucléaire semble aujourd’hui pouvoir s’insérer dans ce schéma, et un partenariat international devra là aussi être conclu dans cette optique.
Pour soutenir cela, le développement de la place financière litzburgeoise est un impératif. Moteur depuis toujours de la vie économique du pays, les banques du pays seront demain la locomotive du Grand-duché sur la scène économique, et lui permettra de retrouver un rang diplomatique honorable. Pour cela, le Projet Place Financière Mondiale 2025 fera du Litzburg, un lieu d’épargne privilégié pour le monde entier, profitant du secret bancaire et d’avantages fiscaux attrayants, et un lieu de financement mondial pour les Etats en créant un marché de références des dettes souveraines.
Enfin, pour fournir ces objectifs d’une main d’œuvre qualifiée, il a été décidé de procéder à un remaniement de la filière scolaire du pays.
Accompagné de la réforme institutionnelle prévue par la Grande-duchesse, ce plan représente une autre étape importante de la transformation du pays initiée par notre souveraine il y a plus d’un an avec pour objectif non pas comme beaucoup de régime de permettre l’enrichissement sans fin, mais de pouvoir fournir aux sujets litzburgeois un environnement de vie sûr.[/quote]
la réalisation de travaux actant de la future réforme des institutions litzburgeoise dont les détails seront établis et votés en ce conseil à titre exceptionnel.
le retrait des troupes schlessoises du sud du pays selon l'accord établi entre nos deux pays sous condition d'un maintien de la situation à Terra Nostra
Rapporteur : Duc Edouard de Malderen, doyen du conseil
Sa majesté la Grande-duchesse Ellen, en consensus avec le conseil des stratèges, déclarent :
La mise en place du plan biennal pour le relancement de l’économie du Grand-duché du Litzburg.[quote]
L’économie Litzburgeoise ne remet pas en cause le caractère artisan et agricole d’une majorité de son économie. Cependant, dans l’optique de fournir une qualité de vie supérieur à ses sujets, une modernisation de l’économie s’impose.
Pour permettre cela, des nouvelles infrastructures devront être construites et développées. En tête celles-ci, les infrastructures de communications seront prioritaires. Un consortium international sera chargé de cela.
Pour faire face à la future demande énergétique, le Grand-duché prévoit l’installation de nouvelles capacités, en priorité dans les principales villes du pays. La filière nucléaire semble aujourd’hui pouvoir s’insérer dans ce schéma, et un partenariat international devra là aussi être conclu dans cette optique.
Pour soutenir cela, le développement de la place financière litzburgeoise est un impératif. Moteur depuis toujours de la vie économique du pays, les banques du pays seront demain la locomotive du Grand-duché sur la scène économique, et lui permettra de retrouver un rang diplomatique honorable. Pour cela, le Projet Place Financière Mondiale 2025 fera du Litzburg, un lieu d’épargne privilégié pour le monde entier, profitant du secret bancaire et d’avantages fiscaux attrayants, et un lieu de financement mondial pour les Etats en créant un marché de références des dettes souveraines.
Enfin, pour fournir ces objectifs d’une main d’œuvre qualifiée, il a été décidé de procéder à un remaniement de la filière scolaire du pays.
Accompagné de la réforme institutionnelle prévue par la Grande-duchesse, ce plan représente une autre étape importante de la transformation du pays initiée par notre souveraine il y a plus d’un an avec pour objectif non pas comme beaucoup de régime de permettre l’enrichissement sans fin, mais de pouvoir fournir aux sujets litzburgeois un environnement de vie sûr.[/quote]
la réalisation de travaux actant de la future réforme des institutions litzburgeoise dont les détails seront établis et votés en ce conseil à titre exceptionnel.
le retrait des troupes schlessoises du sud du pays selon l'accord établi entre nos deux pays sous condition d'un maintien de la situation à Terra Nostra
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YenSid
27 mai 2021
[quote]Par décision de Sa Majesté la Grande-duchesse Ellen du Litzburg,
Conformément à la décision prise en consensus au sein du Conseil des Stratèges,
Avec l’accord des trois familles ducales du pays,
Le Conseil des Stratèges est dissout, et ne sera plus reformé,
Ses membres sont relevés de leurs fonctions,
La Chambre populaire nationale est dissoute, et ne sera plus reformée
L’ensemble des pouvoirs politiques résident alors entre les mains de Sa Majesté
Ce décret prend effet immédiatement[/quote]
[quote]Par décision de Sa Majesté la Grande-duchesse Ellen du Litzburg,
Conformément à la décision prise en consensus au sein du Conseil des Stratèges,
Avec l’accord des trois familles ducales du pays,
Le Conseil des Stratèges est dissout, et ne sera plus reformé,
Ses membres sont relevés de leurs fonctions,
La Chambre populaire nationale est dissoute, et ne sera plus reformée
L’ensemble des pouvoirs politiques résident alors entre les mains de Sa Majesté
Ce décret prend effet immédiatement[/quote]