Textes fondamentaux et traités internationaux

Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT MEMKILOIS ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA REPSOL, CONGLOMÉRAT NATIONAL A LA CONSTRUCTION ET AUX ÉNERGIES

- Contenu de la commande :
- Un barrage hydroélectrique de type fil de l'eau, avec une capacité de production de 400 mégawatts


- Prix de la commande : 500 millions d'euros
- Délai de paiement : paiement immédiat

- Délai de construction : 9 mois[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT DU FRANCIKA ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA RENFE, CONGLOMÉRAT NATIONAL AU TRANSPORT FERROVIAIRE; HISPALIA, CONGLOMÉRAT NATIONAL AU TRANSPORT AÉRIEN; ET REPSOL, CONGLOMÉRAT NATIONAL A LA CONSTRUCTION ET AUX ÉNERGIES

- Contenu de la commande :
A) RENFE :
- 10 "Cercanías 11.0" : 1 milliard 400 millions d'euros
- 25 "Cercanias 10.3" : 2 milliards 250 millions d'euros
- 50 "Cercanias 10.2" : 3 milliards 250 millions d'euros

==> Coût total : 6,4 milliards d'euros (au lieu de 6,9 milliards d'euros)
==> Paiement : 2 milliards d'euros immédiatement; 4,4 milliards d'euros sur cinq ans
==> Temps de fabrication et de livraison : sur un an et demi (livraisons échelonnées)

B) REPSOL :
- 10 stations d'épuration standardisées : 5 millions d'euros

==> Coût total : 5 millions d'euros
==> Paiement : 2,5 millions d'euros immédiatement; 2,5 millions d'euros sur un an
==> Temps de fabrication : six mois

C) HISPALIA :
- 25 Hispalia Sagrada Alianza : 9,75 milliards d'euros

==> Coût total : 9,45 milliards d'euros (après réduction)
==> Paiement : 4 milliards d'euros immédiatement; 5,45 milliards d'euros sur cinq ans
==> Temps de fabrication et de livraison : deux ans (livraisons échelonnées)[/quote]
Ramiro de Maeztu

Message par Ramiro de Maeztu »

Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la Monarquía Constitucional de Valasquia - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la Monarchie Constitutionnelle de Valasquie

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 5 avril 2015, le Traité Commercial signé avec la Monarchie Constitutionnelle de Valasquie, établit les échanges suivants :

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction par Repsol d'un parc éolien de 75 éoliennes pour 690 millions d'euros - La construcción por Repsol de un parque eólico de 75 motores de viento por 690 millones de euros
- L'ouverture d'un programme d'échanges universitaires Platons entre les deux nations - La apertura de un programa de intercambios universitarios Platón entre ambas naciones
- L'ouverture d'un Institut Saavedra dans la capitale de la Valasquie - La apertura de un Instituto Saavedra en la capital de Valasquia
- L'ouverture de lignes aériennes entre les principaux aéroports internationaux des deux pays - La apertura de líneas aéreas entre los principales aeropuertos internacionales de ambos países


Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la Monarchie Constitutionnelle de Valasquie.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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<center>Traité daté du 1 avril 2015 entre Amestris et Numancia</center>

[quote]
  • Amestris s'engage :

    - Extraire le Bauxite du territoire d'Amestris
    - Vendre une quantité de 30 tonnes de bauxite par an à Numancia
    - Assurer le transport du Bauxite jusqu'en territoire Numancien
    - Fournir la main d'oeuvre pour la réalisation du projet
    - Achète 500 km de voies ferrées à Numancia pour 2 milliards de USPD
    - Achète pour 280 millions de USPD une gare Centrale à Hylos, et deux gare à Hyquaria et Hytaria
    - Facilite l'entrée sur le territoire des marchandises Numanciennes à destination du projet
    - Loger la main d'oeuvre Numancienne
    - Transporter l'ensemble des matériaux à l'intérieur du territoire
    - Affréter 2 avions long courriers sur la ligne Hylos - Hispalis
  • Numancia s'engage :

    - A acheter, pour un total de 120000 euros 30 tonnes de bauxite par an à Amestris
    - Fournir les ingénieurs et le savoir-faire nécessaire à la réalisation du projet ferroviaire à Amestris
    - Fournir les matériaux de construction au projet de construction ferroviaire
    - Assurer le transport jusqu'à Amestris
    - Affreter des avions long-courriers à la ligne Hispalis - Hylos
    - Ouvrir une institut Saavreda à Hylos
[/quote]
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT VARLOVIEN ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA AMETRALLADORAS Y COMPAÑÍA, CONGLOMÉRAT NATIONAL A L'ARMEMENT

- Contenu de la commande :
1) 40 000 fusils d'assaut "La Muerte"
- Prix unitaire : 700€

2) 80 000 pistolets semi-automatiques "Gabilondo"
- Prix unitaire : 500€


3) 2 000 camions de transport de troupes "Motor"
- Prix unitaire : 120 000 euros


- Délai de fabrication et de livraison : huit mois

- Somme totale : 880 millions d'euros (après réduction, au lieu de 920 millions d'euros)
- Délai de paiement : 230 millions d'euros par an sur 4 ans[/quote]
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la República Federal de Albión - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la République Fédérale d'Albion

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 24 avril 2015, le Traité Commercial signé avec la République Fédérale d'Albion, établit les échanges suivants :


Importaciones hacia Numancia - Importations vers le Numancia :
- 2 000 tonnes de titane pour un million d'euros par an - 2 000 toneladas de titanio por un millón de euros al año

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :
- La construction par Repsol de trois parcs de cinq éoliennes et d'une centrale thermique au gaz de trigénération pour 350 millions d'euros - La construcción por Repsol de tres parques de cinco motores de viento y una planta térmica de gas de trigeneración por 350 millones de euros
- L'installation de la plupart des entreprises privées ou publiques du Numancia en Albion et de centres de tri de la Poste d'Albion au Numancia - La instalación de la mayor parte de las empresas privadas y públicas de Numancia en Albión y centros de clasificación del servicio de correos de Albión en Numancia
- L'ouverture d'un programme d'échanges universitaires Platon entre les deux pays - La apertura de un programa de intercambios universitarios Platón entre ambas naciones
- La création d'un Institut Saavedra dans la capitale d'Albion - La creación de un Instituto Saavedra en la capital de Albión
- L'ouverture de lignes aériennes entre les principaux aéroports internationaux des deux nations - La apertura de líneas aéreas entre los principales aeropuertos internacionales de ambas naciones
- L'achat par l'Albion de trois avions de ligne Hispalia Numancia pour 690 millions d'euros - La compra por Albión de tres aviones de línea Hispalia Numancia por 690 millones de euros



Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la République Fédérale d'Albion.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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[quote]CONTRAT ENTRE L'ÉTAT JAVAÏTE ET L'ÉTAT NUMANCIEN VIA REPSOL, CONGLOMÉRAT NATIONAL A LA CONSTRUCTION ET AUX ÉNERGIES

- Contenu de la commande :
- Un cargo pétrolier en relatif bon état mais hors des normes numanciennes

- Prix de la commande : 35 millions d'euros
- Délai de paiement :
- 35 millions d'euros directement

- Délai de livraison : deux semaines[/quote]
Ramiro de Maeztu

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Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la Unión de Estados Jamarlijá - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec l'Union des États Jamarlijah

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 13 mai 2015, le Traité Commercial signé avec l'Union des États Jamarlijah, établit les échanges suivants :

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :

- L'ouverture d'un programme d'échanges universitaires Platon entre les deux pays - La apertura de un programa de intercambios universitarios Platón entre ambas naciones
- La création d'un Institut Saavedra dans la capitale de Jamarlijah - La creación de un Instituto Saavedra en la capital de Jamarlijá
- L'ouverture de lignes aériennes entre les principaux aéroports internationaux des deux nations - La apertura de líneas aéreas entre los principales aeropuertos internacionales de ambas naciones
- L'achat par le Jamarlijah pour 600 millions d'euros de matériel médical de base à Farmacopea - La compra por Jamarlijá por 600 millones de euros de material médico
- L'achat par le Jamarlijah de 75 millions de paires de chaussures pour 375 millions d'euros - La compra por Jamarlijá de 75 millones de pares de zapatos por 375 millones de euros



Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec l'Union des États Jamarlijah.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
Ramiro de Maeztu

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[quote]Traité d'Alliance entre la République du Shmorod et le Royaume Canoviste du Numancia



Par la présente, les nations de la République du Shmorod, ci-après désignée comme le Shmorod, et le Royaume Canoviste du Numancia ci-après désigné comme Numancia , reconnaissent leurs frontières mutuelles et s'engagent à respecter la souveraineté de chacun.

  • Le Shmorod reconnaît le Numancia comme une nation souveraine et indépendante, dans ses frontières actuelles. Le Shmorod s'engage à respecter cette souveraineté.
  • Les ressortissants du Shmorod reconnaissent les lois de du Numancia lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Numancia .
  • Le Shmorod s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Numancia sur son territoire et à ne pas envoyer en Albion sans l'accord préalable de ce dernier.
  • Le Shmorod s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Numancia et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Numancia ou à l'étranger.
  • Le Shmorod s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Numancia et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Shmorod, ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Shmorod.
  • Le shmorod accepte le principe d'extradition vers le Numancia.Les criminels condamnés par la justice Numancienne pour des faits commis au Numancia et réfugiés ou présents sur le sol Shmorodom seront livrés à la justice du Numancia.
  • Le shmorod autorise la coopération de ses services de police et de sécurité avec les services de police et de sécurité du Numancia afin de lutter contre toute forme de criminalité, principalement la cybercriminalité, le trafic de stupéfiants et le proxénétisme..
  • Le Numancia reconnait le Shmorod comme une nation souveraine et indépendante,dans ses frontières actuelles. Le Numancia s'engage à respecter cette souveraineté.
  • Les ressortissants du Numancia reconnaissent les lois du Shmorod lorsqu'ils se rendent sur le territoire du Shmorod.
  • Le Numancia s'engage à ne pas contribuer à l'affaiblissement de l'autorité du Shmorod sur son territoire et à ne pas envoyer de troupes au Shmorod sans l'accord préalable de ce dernier.
  • Le Numancia s'engage à ne pas s'en prendre, de quelque manière que ce soit, aux ressortissants du Shmorod et à leurs biens, que ceux-ci se trouvent au Shmorod ou à l'étranger.
  • Le Numancia s'engage à ne pas s'en prendre au ressortissants du Shmorod et à leurs biens lorsque ceux-ci se trouvent au Numancia , ceci dans la mesure où les dits ressortissants respectent les lois du Numancia .
  • Le Numancia accepte le principe d'extradition vers le Shmorod.Les criminels condamnés par la justice Shmorodom pour des faits commis au Shmorod et réfugiés ou présents sur le sol Numancien seront livrés à la justice du Shmorod.
  • Le Numancia autorise la coopération de ses services de police et de sécurité avec les services de police et de sécurité du Shmorod afin de lutter contre toute forme de criminalité, principalement la cybercriminalité, le trafic de stupéfiants et le proxénétisme..

[/quote]


[quote]Traité Economique, Culturel & Politique entre la République du Shmorod et le Royaume Canoviste du Numancia



Il est décidé entre, les nations de la République du Shmorod, ci-après désignée comme le Shmorod, et le Royaume Canoviste du Numancia ci-après désigné comme Numancia :

  • Le Shmorod autorise l'implantation de sociétés Numanciennes sur son territoire dans la mesure où celles ci respectent les rêgles économiques et légales en vigueur dans le pays, aprés avoir reçu une autorisation du Ministère de l'Economie.
  • Le Numancia autorise l'implantation de sociétés Shmorodim sur son territoire dans la mesure où celles ci respectent les rêgles économiques et légales en vigueur dans le pays et aprés avoir reçu une autorisation de l' Observatoire National de la Concurrence .
  • les sociétés Numanciennes Costa del Garraf et Repsol, soumettront leurs projets de construction de complexes hôteliers (30.000 lits) au Shmorod au Ministère du Tourisme.
  • La société Numancienne Altavista établira un devis pour le projet de modernisation du réseau numérique concernant dans un premier temps les villes de Beït-Yadid, Mossada, Yu-Fen, Bashipur, Shdaron, Kyriat'Méa, Tshi-Yim, Sabeh, et Ezehred, ensuite tout le territoire shmorodom devra etre couvert par l'internet haut débit.
  • Le Shmorod déclarera l'année 2016 « Année du Numancia », il s'engage à faire la promotion d'échanges culturels et étudiants.
  • Le Numancia déclarera l'année 2017 « Année du Shmorod », il s'engage à faire la promotion d'échanges culturels et étudiants.
  • Le Numancia et le Shmorod décident d'instituer des vols réguliers entre les deux nations à raison de 2 Vols quotidiensShmorod-Numancia, et 2 vols quotidiens Numancia-Shmorod.
  • Le Numancia et le Shmorod décident d'instituer des liaisons maritimes entre les deux nations à raison de 2 rotations hebdomadaires Shmorod-Numancia et de 2 rotations hebdomadaires Numancia-Shmorod.
[/quote]
Ramiro de Maeztu

Message par Ramiro de Maeztu »

Facsímil del Tratado Comercial, Cultural y Económico firmado con la Monarquía de Vavislandia - Fac-similé du Traité Commercial, Culturel et Économique signé avec la Monarchie du Wavisland

Les chiffes qui suivent sont valables, sauf indication contraire, sur une période annuelle

[quote]A compter de ce jour, 22 mai 2015, le Traité Commercial signé avec la Monarchie du Wavisland, établit les échanges suivants :

Les volets économiques, culturels et militaires de ce traité prévoient :

- L'ouverture d'un programme d'échanges universitaires Platon entre les deux pays - La apertura de un programa de intercambios universitarios Platón entre ambas naciones
- La création d'un Institut Saavedra dans la capitale du Wavisland - La creación de un Instituto Saavedra en la capital de Vavislandia
- La rénovation par Repsol de l'Aéroport Internationale de la capitale du Wavisland pour 2 milliards d'euros - La renovación por Repsol del Aeropuerto Internacional de la capital de Vavislandia por 2 mil millones de euros
- L'implantation de la plupart des entreprises publiques et privées du Numancia en Wavisland - La implantación de la mayor parte de las empresas pública y privadas de Numancia en Vavislandia
- La construction par Telefónica de cinq centrales téléphoniques au Wavisland pour 50 millions d'euros - La construcción por Telefónica de cinco centralitas en Vavislandia por 50 millones de euros



Nous, Felipe V, Roi de Numancia par la grâce de Dieu, approuvons et signons ce traité commercial, culturel et militaire avec la Monarchie du Wavisland.[/quote]



La Fidéicommissaire et Secrétaire royale - La Fideicomisaria y Secretaria real : Doña Beatriz Rocasolano y Ortiz
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