Registre Confédéral des traités internationaux

Georges Haurès · sam. avr. 09, 2011 6:46 am

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et la République Populaire et Sociale d'Esmark

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

La République Matriarcale Javaïte importe de la République Populaire et Sociale d'Esmark 13.600 tonnes de cuivre pour un total de 89 760 000$USP.
La République Matriarcale Javaïte exporte vers l'Esmark 10.000 tonnes de plomb par an pour un total annuel de 36.550.000$USP.
La République Matriarcale Javaïte implante sur son sol un institut culturel esmarkien.
La République Populaire et Sociale d'Esmark implante sur son sol un institut culturel javaïte.

Approuvé par Madame Rosa de la Huerta, Délégation Esmarkienne,
Approuvé par Mikil, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte[/quote]

Georges Haurès · dim. avr. 10, 2011 10:41 am

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et le Royaume du Thorval

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

La République Matriarcale Javaïte et le Royaume du Thorval fixent un taux de douane de 25% pour le Thorval et 20% pour le Java.
Skoleartikler Uld. (Thorval) implante sur le sol javaïte des boutiques de vente de fournitures scolaires à bas prix.
Le Royaume du Thorval construit une tour de radiophonie dans le Center Square pour un total de 80 000 000$USP + 15 000 000$USP. Le payement est effectué en plusieurs virement, dont : 40(2015)+40(2016)+15(2016)
GadvelenSy Uld. (Thorval) exporte des machines à coudre industrielles permettant le fonctionnement de deux usines de taille moyenne.
La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol thorvalien 15 boutiques STARBUCKS COFFEE® et trois boutiques Alamea®.
La République Matriarcale Javaïte exporte vers le Royaume du Thorval 10 000 tonnes de plomb par an pour un total annuel de 36 550 000$USP.
La République Matriarcale Javaïte obtient une aide technologiste pour la fabrication de plastique amélioré et autres dérivés du pétrole pour un total de 8 000 000$USP.
La République Matriarcale Javaïte implante sur son sol une Maison du Thorval.
La République Matriarcale Javaïte implante sur le sol thorvalien un institut culturel.
Les deux nations ouvrent une ligne aérienne entre leur deux pays.

Approuvé par Sa Majesté Sérénissime Annabelle II du Thorval
Approuvé par Ailani, Présidente de la République Matriarcale Javaïte,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte[/quote]

Georges Haurès · mer. avr. 13, 2011 2:02 pm

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et le Royaume du Maeleke

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

La République Matriarcale Javaïte exporte vers le Royaume du Maeleke soixante milles tonnes de café par an soit un total de 95 700 000€ annuel.
Le Royaume du Maeleke donne l'autorisation à la République Matriarcale Javaïte de commercialiser son eau minérale naturelle volcanique sur son sol.
La République Matriarcale Javaïte installe un institut culturel javaïte au Royaume du Maeleke.
Le Royaume du Maeleke installe un institut culturel maelekien sur le sol de la République Matriarcale Javaïte.

Approuvé par Monsieur N-Dia Mokambo, Premier Ministre du Royaume du Maeleke,
Approuvé par Mikil, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Musharamba, Royaume du Maeleke[/quote]

Georges Haurès · ven. avr. 15, 2011 5:37 pm

[quote]Traité Global unifiant la République Populaire et Humaniste du Finnherland
Contrat annulé pour raisons idéologiques

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

La République Matriarcale Javaïte exporte vers le Finnherland dix mille tonnes de plomb par an pour un total annuel de 36 550 000$USP, le tout payé en or.
La République Matriarcale Javaïte s'engage à favoriser le commerce d'alcools dans son pays via les supermarchés et autres commerces de masse.
La République Matriarcale Javaïte envoie des professeurs javaïtes au Finnherland afin de populariser le javaïte.
Le Finnherland envoie des professeurs finnherlandais au Java afin de populariser le fino.

Approuvé par Monsieur Yanvik Slimane, Junker de la République Populaire et Humaniste du Finnherland,
Approuvé par Alaula, Chef du Gouvernement Javaïte,
Signé à Slimatopia, République Populaire et Humaniste du Finnherland[/quote]

Georges Haurès · sam. avr. 16, 2011 11:37 am

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et la Morsanie
Contrat désormais non-valide

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

La République Matriarcale Javaïte exporte vers la Morsanie 40 000tonnes de plomb par an pour un total annuel de 146 200 000€.
La République Matriarcale Javaïte exporte vers la Morsanie 15 000tonnes de café par an pour un total annuel de 23 925 000€.
La République Matriarcale Javaïte exporte vers la Morsanie 2750 lingots d'or de un kilogramme l'unité par an pour un total annuel de 43 175 000€.
La République Matriarcale Javaïte et la Morsanie s'engagent à construire sur son territoire un institut morsanien et javaïte.

Approuvé par le Président de la République de Morsanie,
Approuvé par Malia, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte[/quote]

Georges Haurès · mar. avr. 19, 2011 2:57 pm

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et le Ravendel

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

La République Matriarcale Javaïte et le Ravendel s'engagent à réduire leur taux de douanes à 5%.
La République Matriarcale Javaïte importe depuis le Ravendel deux mille tonnes de zinc par an pour un total annuel de 5.120.000$USP.
La République Matriarcale Javaïte importe depuis le Ravendel quinze tonnes de laine par semaine pour un total annuel de 13.275 .600$USP.
La République Matriarcale Javaïte exporte vers le Ravendel quatre cents tonnes de plomb par an pour un total annuel de 1.462.000$USP
Les deux nations s'engagent dans un programme culturel visant l'échange d'oeuvres d'arts, la collaboration d'instituts culturels, l'échange d'étudiants, la valorisation des programmes touristiques, l'incitation à l'apprentissage des langues respectives des deux nations.

Approuvé par Monsieur Demetrios Vanazos, Ministre des Affaires Étrangères du Ravendel,
Approuvé par Mikil, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Akron, Ravendel[/quote]

Georges Haurès · mer. avr. 20, 2011 10:29 am

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et le Serikat

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

La République Matriacale Javaïte importe depuis le Serikat 1 500 tonnes de dattes par an pour un total annuel de 2 500 000$ pendant deux ans, renouvelable.
La République Matriarcale Javaïte et le Serikat s'engagent dans un programme culturel consistant à la construction et l'aménagement de deux centres culturels.

Approuvé par Madame Samantha Davies, Ministre Adjointe des Affaires Étrangères,
Approuvé par Mikil, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte[/quote]

Georges Haurès · ven. avr. 22, 2011 1:41 pm

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et l'État Fédéral du Liethuviska

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

The International J Trade Group implante sur le sol liethuvisken trois boutiques STARBUCKS COFFEE®.
La République Matriarcale Javaïte achète au Liethuviska 45 000T de ferro-chrome pour un total de 27 900 000$.
The International J Trade Group implante sur le sol liethuvisken un nombre indéterminé de boutiques ALAMEA®.
Le Liethuviska achète 50 700 lingots d'or de un kilogramme chacun marqués d'Alamea et de la Banque Centrale du Liethuviska pour un total d'un milliard de dollars..
Assouplissement des visas pour les étudiants javaïtes et liethuviskens.
Les deux nations s'engagent à organiser régulièrement des expositions artistiques.

Approuvé par Monsieur Paulius VALIUKEVICIUS, Ministère des Affaires Étrangères du Liethuviska,
Approuvé par Mikil, Ministre Adjointe Javaïte aux Affaires Etrangères,
Signé à Bobogtuh, République Matriarcale Javaïte[/quote]

Georges Haurès · lun. avr. 25, 2011 11:16 pm

[quote]Traité Global unifiant la République Matriarcale Javaïte et l'Empire du Kaiyuan

- Les deux nations se reconnaissent mutuellement souveraines dans leur frontière actuelles, et leur gouvernement légitime.
- Les deux nations s'engagent à ne jamais user de leur armée, de leur service de renseignement pour porter atteinte à l'autre.

ALAMEA s'implante sur le sol kaiyuanais afin d'exploiter industriellement les fleuves propices à l'orpaillage de l'Empire du Kaiyuan. 5% de la production sera reversée à l'Empire et l'entreprise versa dix pourcents de taxe sur les revenus générés grâce à ALAMEA.
La République Matriarcale Javaïte achète soixante milles tonnes de jute par an pour un total annuel de douze millions de dollars.
Les deux pays mettent en place dans leurs nations respectives des instituts culturels.
Des expositions artistiques, principalement antiques seront organisées entre les deux pays.
Ouverture d'une ambassade javaïte au Kaiyuan et inversement.

Approuvé par Ailani, Présidente de la République Matriarcale Javaïte,
Approuvé par S.A.S. Yuwen, Empereur du Kaiyuan,
Signé à Fuxianji, Empire du Kaiyuan[/quote]

Georges Haurès · jeu. mai 05, 2011 1:42 pm

<center>Registre spécial - Royaume Canoviste de Numancia
CONTRATS ANNEXES

Modernisation informatique
[url=http://www.simpolitique.com/post100775.html#100775]◙[/url]

Bunker et prévisions volcaniques
[url=http://www.simpolitique.com/post100777.html#100777]◙[/url]

Assurances du Complexe Industriel National
[url=http://www.simpolitique.com/post102486.html#102486]◙[/url]

Train de fret d'hydrocarbures
[url=http://www.simpolitique.com/post103006.html#103006]◙[/url]

Culture du côton
[url=http://www.simpolitique.com/post104991.html#104991]◙[/url]

Plateforme de correspondance et de transit commercial
[url=http://www.simpolitique.com/post105639.html#105639]◙[/url]

Armement moderne
[url=http://www.simpolitique.com/post105878.html#105878]◙[/url]

Puits de pétrole
[url=http://www.simpolitique.com/post106358.html#106358]◙[/url]

Pétrolier
[url=http://www.simpolitique.com/post106539.html#106539]◙[/url]

Usine de valorisation énergétique et stations de traitement d'eau potable
[url=http://www.simpolitique.com/post106924.html#106924]◙[/url]

Pétrolier (bis)
[url=http://www.simpolitique.com/post112948.html#112948]◙[/url]